TOUT ENFANT A DES DROITS MAIS AUSSI DES DEVOIRS ET DES REGLES A RESPECTER

C’est pourquoi il existe un règlement intérieur dans toutes les écoles.

          Le présent règlement, sera présenté au conseil d'école  du  10/11/2017. Le volet "vivre ensemble" sera imprimé et collé dans le cahier de liaison.

Quels sont les droits des  élèves ?

•  Fréquenter l’école dans un climat serein, calme, confiant.
• Être accueillis dans des locaux agréables, propres.
• Etre protégés contre toute forme de violence verbale ou physique.         
• Etre respectés par les camarades et par les adultes de l’école.                                                                          
• Participer aux activités proposées et utiliser le matériel mis à disposition.

Quels sont les devoirs des élèves ?

• Respecter autrui sans faire de discrimination envers les camarades ou envers les adultes.
• Respecter et ne pas dégrader les locaux, les toilettes, la cour, le matériel..
• Respecter les affaires d’autrui et ses propres affaires.
• Ne pas se montrer agressif ou violent envers les camarades ou envers les adultes.
• Utiliser un langage respectueux envers les camarades et envers les adultes quels qu'ils soient.

Article 1 : HORAIRES

Le temps d’enseignement est de 24 heures par semaine. En accord avec la famille, les élèves peuvent se voir proposer un temps supplémentaire d’aide personnalisée ( APC) quand ils rencontrent des difficultés ou lorsqu’ils participent à des activités liées au projet d’école( jardinage, site internet ou blog de la classe...)

Dans ce cas, l’heure de sortie d’un groupe est différée à 12h00 les Lundis, Mardis et Jeudis.

Des temps d' activités périscolaires (TAP) ont lieu de 15 h  à 16h30 le lundi et le jeudi. A 16 h30, les élèves qui rentrent chez-eux sont libérés. Les autres sont  orientés soit vers le centre de loisirs, soit vers leur étude surveillée.

Article 2 : ACCUEIL - SORTIE

L’accueil des élèves est assuré  par les enseignants à 8 h20 le matin et à 13 h20 l’après-midi soit 10 minutes avant chaque ½ journée de classe. Les entrées et les sorties se font  exclusivement par le  portail côté rue des Ecoles. En raison du plan vigipirate, celui-ci  est  fermé à 8h30 et à 13h30.

Pour des raisons de sécurité aucune personne ne peut être acceptée dans la cour de l’école sans autorisation préalable.

A 11h30, les enfants qui rentrent chez - eux  sont raccompagnés par leur enseignant au portail de l’école.

Ceux qui déjeunent à la cantine sont confiés aux animateurs qui gèrent le temps du repas. 

A 15h, les enfants qui participent aux activités périscolaires du mardi et du vendredi  vont rejoindre leur groupe dans la cour de l’école ou sous les préaux en cas de pluie, à condition que ceux-ci soient inscrits à ces activités. Les autres sont reconduits au portail par leur enseignant.

Les familles doivent  signaler par écrit, sur le cahier de liaison, toute modification ou toute absence éventuelle concernant la cantine, les activités périscolaires, l’étude ou à le centre de loisirs.

A l’école élémentaire, un enfant est apte à  rentrer seul chez lui. Les parents qui ne souhaitent pas que leur enfant rentre seul chez lui doivent le signaler par écrit aux enseignantes concernées et s'engagent à venir chercher l'enfant aux heures réglementaires.

Par ailleurs, aucun enfant ne peut sortir de l’école avant l’heure réglementaire, sauf en cas d’urgence (maladie, accident, rendez-vous médical…).Dans ce cas, les parents qui ont été contactés doivent eux-mêmes venir chercher leur enfant à la porte de la classe. Une décharge de responsabilité leur sera demandée. Les mêmes modalités sont  appliquées durant le temps de cantine, les activités périscolaires ou l’étude.

Dès le portail franchi, les enfants ne sont plus sous la responsabilité de l’école. Les parents ou les personnes responsables doivent être vigilants et surveiller  effectivement  leurs enfants afin d’éviter tout accident aux abords de l’école.

Les enfants  encore présents au portail après 11h40 ou 16h40 seront  automatiquement remis aux responsables de la cantine ou de la garderie.

Article 3 : RETARDS- ABSENCES 

Afin de ne pas perturber les classes, chacun se doit d’être ponctuel. Seuls les retards à caractère exceptionnel sont tolérés. Dans ce cas,  les parents doivent accompagner leur enfant à la porte de leur classe et remettre à l’enseignant le billet de retard qui se trouve dans le cahier de liaison. L’école ne peut être tenue responsable en cas d’accident lié à ce manquement.

Lorsqu’un élève s’absente, les parents doivent prévenir l’école en appelant le  01.30.52.71.35 et  préciser le motif  et éventuellement la durée de cette absence. Ne pas oublier de mentionner le nom et la classe de l’enfant si le message est laissé sur le répondeur.

Au retour, l’enfant remettra à son enseignante  le billet d’absence complété et signé par la famille. Il se trouve à la fin du   cahier de liaison et  sert de justificatif . Celui-ci sera consigné dans le registre d’appel.  Toute absence  répétée et non justifiée sera signalée aux autorités hiérarchiques.

Article 4 : SANTE – HYGIENE – SOINS

Les enfants doivent arriver  à l’école en bon état de  santé,  sans symptôme apparent (toux, vomissement, fièvre…) et dans un état de propreté corporelle et vestimentaire convenable. Tongues, talons, ventre ou dos dénudés, pendentifs, accessoires inadaptés à l'âge des enfants sont vivement déconseillés. Les élèves doivent également être vêtus en fonction des saisons ou de la météo du moment.

Il est nécessaire aussi de vérifier régulièrement les têtes des enfants. Les élèves porteurs de parasites doivent être traités le plus rapidement possible afin de limiter les risques de contamination. Les cheveux longs doivent être impérativement  attachés.

La prise de médicaments au sein de l’école est formellement interdite même avec une prescription médicale.

En cas de maladie chronique,  un PROJET D’ACCUEIL INDIVIDUALISE (PAI)  validé par le médecin scolaire, est mis en place.

Pour connaître les démarches à effectuer dans un tel cas, vous devez contacter le secrétariat du docteur Sabine Alexandre au 01. 30.16.17.87.

L’enfant qui se blesse, même légèrement, doit immédiatement prévenir un enseignant. En cas de blessure plus importante, les enseignants  font appel au  numéro d’urgence 115. Les parents seront aussitôt prévenus de cette démarche et informés des dispositions prises.

Pour les accidents survenus dans la cour de l’école, il est nécessaire de bien différencier  le temps scolaire dont la responsabilité incombe à l'Education nationale et le temps périscolaire dont la responsabilité revient à la mairie. Dans  les deux cas, une déclaration d’accident doit être établie par les responsables désignés.

ARTICLE  5 : SCOLARITE

Les cahiers et livres doivent être couverts et porter lisiblement écrits le nom de l’enfant et la classe fréquentée. Les élèves doivent en prendre le plus grand soin. Tout livre détérioré ou perdu devra être remplacé par la famille.

Afin de transporter livres et cahiers dans des conditions convenables, les enfants doivent être munis d’un cartable, tout autre  sac n’étant pas adapté à de jeunes élèves fréquentant l’école élémentaire.

Les parents doivent en vérifier le contenu régulièrement, vérifier également  le contenu de la trousse. Ils doivent également consulter LE CAHIER DE LIAISON  et émarger toutes les informations qui y sont portées.

Parcours scolaire: les familles doivent  régulièrement s’informer du  travail de leur(s) enfant(s). Ils vérifient et signent les cahiers, les fichiers et  les évaluation afin de montrer qu'ils en ont pris connaissance.

Le livret scolaire est rendu à la fin de chaque trimestre : Décembre, Mars et Juin. ll doit être retourné aux enseignantes signé par les  parents. Les familles ne doivent pas hésiter à prendre rendez-vous en cas de questionnement.

N’oubliez pas d’ informer l’école en cas de changement de coordonnées (adresse ou téléphone).

L’assurance scolaire est obligatoire pour toute sortie en dehors du temps et du périmètre scolaire. Elle protège votre enfant de tout accident qu’il pourrait occasionner ou dont il pourrait être victime. Pour chaque année scolaire, il est donc demandé aux parents de fournir une attestation Responsabilité civile et individuelle accident.

ARTICLE  6: VETEMENTS - OBJETS

Les vêtements doivent être marqués au nom de l’enfant de façon visible. Les vêtements non récupérés à l’issue d’une année scolaire seront donnés à une œuvre caritative.

Les petits objets courants tels que les billes, les petites balles souples, les élastiques, les cordes à sauter en plastique sont acceptés à l’école s'ils ne sont pas détournés de leur fonction initiale.

En revanche, les grosses billes type calot ou boulard, les balles de tennis, les ballons en cuir, les cartes Pokémon,  les légos ou tout autres miniatures  sont à proscrire.

Les objets de valeur tels que les bijoux, les téléphones portables, les jeux numériques, les appareils MP3  quels qu’ils soient  sont strictement interdits. L’école ne peut être tenue pour responsable en cas de perte,  de vol ou de casse.

ARTICLE 7 : CONFLITS - SANCTIONS

En cas de difficulté ou de conflit entre enfants, les parents ne peuvent pas intervenir directement auprès des enfants dans l’enceinte de l’école.  Ils doivent s’adresser à la directrice ou aux enseignants si le conflit a eu lieu sur le temps scolaire ; au directeur du centre ou aux animateurs  si le conflit a eu lieu sur le temps périscolaire.

Les manquements au règlement intérieur de l’école peuvent donner lieu à des sanctions et sont portées à la connaissance des parents.

Les sanctions scolaires s’effectuent toujours dans le cadre scolaire. Les parents en sont informés via le cahier de liaison. Un rendez-vous peut être proposé pour établir un dialogue parents, enfant, enseignant.

La sanction  s’adresse à un ou à plusieurs élèves en particulier donc il n’y a pas de sanction collective.

On ne sanctionne pas un individu, mais l’acte qui a été commis (on ne punit pas un voleur mais un vol)

Quelles sont les sanctions possibles?

La sanction  peut supprimer des droits : le droit de jouer au football ou de participer à un jeu durant une période donnée.

On peut aussi  prononcer une  mise à l’écart temporaire, au sein de la classe ou  dans une autre classe.

La sanction peut  appeler également  une réparation matérielle : nettoyer un lieu qui a été dégradé.

Elle peut demander une réparation symbolique à destination de la victime: exprimer ses excuses par un écrit.

La sanction peut ordonner une copie ou un travail écrit supplémentaire défini par l’enseignant qui a constaté les faits.

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE

Les élèves qui ignorent les règles de sécurité, qui manquent de respect envers autrui, qui ne prennent pas en compte les rappels faits par les enseignantes ou tout autre  adulte chargé de l’encadrement,  seront sanctionnés. Les familles seront averties via le cahier de liaison. Dans les cas les plus critiques, un entretien avec l'enfant et les parents sera à envisager.

(Ecrire : Lu et approuvé)                                                                                 Date :

Les parents :                                                                           l’élève :

.